Article marqué avec : "industrie semencière"

Kokopelli a gagné !

Kokopelli a gagné !

Voici le dernier communiqué de l’association Kokopelli : Procès Kokopelli contre Graines Baumaux Après presque 10 ans de procédure, la Cour d’Appel de Nancy donne enfin raison à Kokopelli ! Dans l’affaire nous opposant, depuis près de 10 ans, à la société Graines Baumaux, le délibéré de la Cour d’Appel de Nancy a été prononcé le 9 septembre dernier et […]

Lire la suite ›
Agriculteurs et jardiniers seront-ils bientôt obligés de cultiver dans la clandestinité ? (Bastamag)

Agriculteurs et jardiniers seront-ils bientôt obligés de cultiver dans la clandestinité ? (Bastamag)

Les paysans qui ressèment leur récolte seront-ils considérés comme des trafiquants ? Oui, ont répondu les sénateurs en adoptant le 20 novembre à l’unanimité un projet de loi élargissant aux plantes le délit de contrefaçon. S’émanciper des droits de propriété détenus par les grandes firmes semencières sera désormais un délit. La loi prévoit aussi de nouveaux moyens de répression contre […]

Lire la suite ›